Ensemble d'éléments de bâti horloger

Brevet suisse · CH714379 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714379
Numéro de demande
CH001461/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2017
Publié
31 mai 2019
Délivré
31 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 29/04 (2006.01)
//G04B 35/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B29/04 (2013-01-01)
G04B35/00 (2013-01-01)
Fascicules
31.01.2022 B1
31.05.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 31 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2022

  7. 31 mai 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2019

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

Vincent Paget

39220 Prémanon, FR

Vincent Jolion

1196 Gland

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.