Ensemble composé d'une boucle à ardillon et d'un élément d'attache flexible
Brevet suisse · CH714409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714409
- Numéro de demande
- CH001484/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2017
- Publié
- 14 juin 2019
- Délivré
- 31 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A44B 11/24 (2006.01)A44C 5/00 (2006.01)
- Classes CPC
- A44B11/24 (2013-01-01)A44C5/0053 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.03.2022 B114.06.2019 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 26 avr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 26 avr. 2023
Transféré
- Titulaire
- Cornu et Cie S.A., Stavay-Mollondin 17, 2303 La Chaux-de-Fonds → Omega SA, Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 31 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 30 mars 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
5 entrées antérieures
- 30 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 8 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
- 24 août 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2021
- 14 juin 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.