Kapsel
Brevet suisse · CH714423 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714423
- Numéro de demande
- CH001509/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 12 déc. 2017
- Publié
- 14 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 85/804 (2006.01)B65D 65/46 (2006.01)
- Classes CPC
- B65D85/8043 (2013-01-01)B65D65/466 (2013-01-01)Y02A40/961 (2018-01-01)Y02W90/13 (2015-05-01)
- Fascicules
- 14.06.2019 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 14 juin 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.