Ensemble décoratif réalisé par sertissage

Brevet suisse · CH714515 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714515
Numéro de demande
CH001618/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2017
Publié
28 juin 2019
Délivré
30 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A44C 17/02 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
Classes CPC
A44C17/02 (2013-01-01)
A44C27/00 (2018-08-01)
Fascicules
30.12.2025 B1
28.06.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 30 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    30.12.2025

    Publié dans Swissreg le 30.12.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 28 juin 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2019

Parties

Titulaire

Omega SA

OMEGA SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Igor-Emmanuel Uldry

2016 Cortaillod

Daniel Baumgartner

3173 Oberwangen b. Bern

Stéphane Lauper

2016 Cortaillod

Grégory Kissling

2532 Macolin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.