Mécanisme de répétition chronographe avec sécurité

Brevet suisse · CH714530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714530
Numéro de demande
CH001548/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
19 déc. 2017
Publié
28 juin 2019
Radié
5 août 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 21/12 (2006.01)
G04F 7/08 (2006.01)
Classes CPC
G04B21/12 (2013-01-01)
G04F7/08 (2013-01-01)
G04F7/0847 (2013-01-01)
Fascicules
28.06.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2023

  2. 28 juin 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.