Mécanisme de répétition chronographe avec sécurité
Brevet suisse · CH714530 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714530
- Numéro de demande
- CH001548/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 19 déc. 2017
- Publié
- 28 juin 2019
- Radié
- 5 août 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 21/12 (2006.01)G04F 7/08 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B21/12 (2013-01-01)G04F7/08 (2013-01-01)G04F7/0847 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.06.2019 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2023
- 28 juin 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.