Répétition à mobile de transmission débrayable

Brevet suisse · CH714537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714537
Numéro de demande
CH000004/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
4 janv. 2018
Publié
15 juil. 2019
Radié
16 mars 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 21/12 (2006.01)
G04B 21/06 (2006.01)
G04B 13/00 (2006.01)
//G05D 13/64 (2006.01)
Classes CPC
G04B21/12 (2013-01-01)
G04B21/06 (2013-01-01)
G04B13/007 (2013-01-01)
G05D13/64 (2013-01-01)
Fascicules
15.07.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 15 juil. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2019

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Christophe Bifrare

1342 Le Pont

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