Dispositif de commande pour mouvement d'horlogerie
Brevet suisse · CH714548 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714548
- Numéro de demande
- CH000028/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2018
- Publié
- 15 juil. 2019
- Délivré
- 29 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B3/041 (2013-01-01)
- Fascicules
- 29.10.2021 B115.07.2019 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 15 juil. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2019
Parties
Inventeur
Sébastien Pospieszny
1233 Bernex
Guy Morel
25490 Dampierre-Les-Bois, FR
Christophe Zannato
2900 Porrentruy
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.