Dispositif de commande pour mouvement d'horlogerie

Brevet suisse · CH714548 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714548
Numéro de demande
CH000028/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2018
Publié
15 juil. 2019
Délivré
29 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
Classes CPC
G04B3/041 (2013-01-01)
Fascicules
29.10.2021 B1
15.07.2019 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 29 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  6. 15 juil. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2019

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.