Procédé de lubrification d'un échappement horloger
Brevet suisse · CH714550 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714550
- Numéro de demande
- CH000030/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 12 janv. 2018
- Publié
- 15 juil. 2019
- Radié
- 15 sept. 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 15/14 (2006.01)G04D 5/00 (2006.01)//C10M 107/38 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B15/14 (2013-01-01)G04D5/00 (2013-01-01)C10M107/38 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.07.2019 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2024
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 15.09.2024
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 15.09.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 11 juil. 2020
Adresse modifiée
- Inventeur
- Mohamed Gouider, Route des falaises 70, 2000 Neuchâtel, Tomas Parisot, 2 rue de la grande oye, 25300 Doubs, France, Julian Rolland, 663 route blanche, 01170 Segny, France, Jean-Charles Fiaccabrino, Champ de la Côte 4, 1421 Grandevent, Semir Yacoubi, 9 rue des Marais, 25500 Morteau, France → Mohamed Gouider, Route des falaises 70, 2000 Neuchâtel, Tomas Parisot, 2 rue de la grande oye, 25300 Doubs, France, Jean-Charles Fiaccabrino, Champ de la Côte 4, 1421 Grandevent, Semir Yacoubi, 9 rue des Marais, 25500 Morteau, France, Julian Rolland, 1327 route de Bellevue, 01280 Prévessin-Moens, France
Publié dans Swissreg le 11.07.2020
- 15 juil. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2019
Parties
Inventeur
2000 Neuchâtel
25300 Doubs, FR
1421 Grandevent
25500 Morteau, FR
01280 Prévessin-Moens, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.