Procédé de lubrification d'un mécanisme horloger
Brevet suisse · CH714551 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714551
- Numéro de demande
- CH000031/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2018
- Publié
- 15 juil. 2019
- Délivré
- 30 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G04D 5/00 (2006.01)//G04B 15/14 (2006.01)//C10M 107/38 (2006.01)
- Classes CPC
- G04D5/00 (2013-01-01)G04B15/14 (2013-01-01)C10M107/38 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.11.2021 B115.07.2019 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 30 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2021
- 11 juil. 2020
Adresse modifiée
- Inventeur
- Mohamed Gouider, Route des falaises 70, 2000 Neuchâtel, Tomas Parisot, 2 rue de la grande oye, 25300 Doubs, France, Julian Rolland, 663 route blanche, 01170 Segny, France, Jean-Charles Fiaccabrino, Champ de la Côte 4, 1421 Grandevent, Semir Yacoubi, 9 rue des Marais, 25500 Morteau, France → Mohamed Gouider, Route des falaises 70, 2000 Neuchâtel, Tomas Parisot, 2 rue de la grande oye, 25300 Doubs, France, Jean-Charles Fiaccabrino, Champ de la Côte 4, 1421 Grandevent, Semir Yacoubi, 9 rue des Marais, 25500 Morteau, France, Julian Rolland, 1327 route de Bellevue, 01280 Prévessin-Moens, France
Publié dans Swissreg le 11.07.2020
- 15 juil. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2019
Parties
Inventeur
2000 Neuchâtel
25300 Doubs, FR
1421 Grandevent
25500 Morteau, FR
01280 Prévessin-Moens, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.