Schiffchenstickmaschine
Brevet suisse · CH714642 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714642
- Numéro de demande
- CH000172/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 13 févr. 2018
- Publié
- 15 août 2019
- Radié
- 11 avr. 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- D05C 11/18 (2006.01)D05C 3/04 (2006.01)
- Classes CPC
- D05C11/18 (2017-08-01)D05C3/04 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.08.2019 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 15 août 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2019
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.