Dispositif de fixation d'un bracelet

Brevet suisse · CH714646 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714646
Numéro de demande
CH000182/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2018
Publié
15 août 2019
Délivré
14 août 2020
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A44C 5/14 (2006.01)
G04B 37/16 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/14 (2013-01-01)
G04B37/1493 (2013-01-01)
Fascicules
14.08.2020 B1
15.08.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 14 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2020

  6. 15 août 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2019

Parties

Titulaire

Omega SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Olivier Silvant

2532 Macolin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.