Poinçonneur de saucisse
Brevet suisse · CH714668 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714668
- Numéro de demande
- CH000209/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2018
- Publié
- 30 août 2019
- Délivré
- 31 août 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26F 1/02 (2006.01)B26D 3/08 (2006.01)A22C 13/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B26F1/02 (2013-01-01)B26D3/08 (2013-01-01)A22C13/00 (2013-01-01)A22C9/008 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.08.2022 B130.08.2019 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 17 juil. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.07.2023
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 3 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 11 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
- 30 août 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.