Mécanisme de sonnerie pour mouvement horloger

Brevet suisse · CH714728 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714728
Numéro de demande
CH000280/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2018
Publié
13 sept. 2019
Délivré
31 août 2021
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 21/04 (2006.01)
G04B 21/12 (2006.01)
Classes CPC
G04B21/04 (2013-01-01)
G04B21/12 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2021 B1
13.09.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 31 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2021

  6. 13 sept. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2019

Parties

Titulaire

RED & WHITE INTELLECTUAL PROPERTY MANAGEMENT SA

Rue du Bois Noir 18 CP 93, 2053 Cernier

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Alain Schiesser

2013 Colombier

Nicolas Herren

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.