Procédé de sertissage de pierres dans un élément support
Brevet suisse · CH714746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714746
- Numéro de demande
- CH000313/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 13 mars 2018
- Publié
- 13 sept. 2019
- Radié
- 13 juin 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A44C 17/04 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C17/04 (2013-01-01)
- Fascicules
- 13.09.2019 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.06.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 13 sept. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.