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Brevet suisse · CH714751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714751
- Numéro de demande
- CH000320/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 13 mars 2018
- Publié
- 13 sept. 2019
- Radié
- 15 sept. 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G01D 9/00 (2006.01)H05K 5/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G01D9/00 (2013-01-01)H05K5/0247 (2013-01-01)
- Fascicules
- 13.09.2019 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2024
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 15.09.2024
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 15.09.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 sept. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach 147, 9471 Buchs → BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach, 9471 Buchs
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 13 sept. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.