Mécanisme de sonnerie d'horlogerie

Brevet suisse · CH714752 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714752
Numéro de demande
CH000143/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2019
Publié
13 sept. 2019
Délivré
15 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 21/06 (2006.01)
G04B 21/08 (2006.01)
G04B 23/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B21/06 (2013-01-01)
G04B21/08 (2013-01-01)
G04B23/026 (2013-01-01)
G04B23/028 (2013-01-01)
Priorité
CH 316/18 13.03.2018
Fascicules
15.02.2024 B1
13.09.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 15 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2024

  5. 27 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2023

  6. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  7. 13 sept. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2019

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Marc Jung

39400 Bellefontaine, FR

Marc Abt

25390 Fuans, FR

Marc Stranczl

1260 Nyon

Benoît Legeret

1024 Ecublens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.