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Brevet suisse · CH714762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714762
- Numéro de demande
- CH000256/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2019
- Publié
- 13 sept. 2019
- Délivré
- 15 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A62B 13/00 (2006.01)G01F 1/00 (2022.01)A62B 7/10 (2006.01)
- Classes CPC
- A62B13/00 (2013-01-01)A62B7/10 (2013-01-01)G01F1/00 (2022-01-01)
- Priorité
- IL 257934 06.03.2018
- Fascicules
- 15.06.2022 B113.09.2019 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 15 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 6 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2023
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 9 mai 2022
Rectifié
Publié dans Swissreg le 09.05.2022
- 13 sept. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
3095101 Zikhron Yaaqov, IL
3095101 Zikhron Yaaqov, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.