Schallschutzvorhang
Brevet suisse · CH714763 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714763
- Numéro de demande
- CH000263/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2019
- Publié
- 13 sept. 2019
- Délivré
- 15 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04B 1/84 (2006.01)E04B 2/28 (2006.01)E04B 2/74 (2006.01)G10K 11/16 (2006.01)
- Classes CPC
- E04B1/8227 (2013-01-01)E04B1/8409 (2013-01-01)E04B2/28 (2013-01-01)E04B2/74 (2013-01-01)G10K11/168 (2013-01-01)E04B2001/8263 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 10 2018 105 110.7 06.03.2018
- Fascicules
- 15.02.2022 B113.12.2019 A813.09.2019 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
- 22 sept. 2021
Rectifié
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Urachstrasse 23, 79102 Freiburg → Maucher Jenkins, Urachstrasse 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 déc. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
- 13 sept. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2019
Parties
Inventeur
79104 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.