Article de couleur brune et son procédé de fabrication
Brevet suisse · CH714796 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714796
- Numéro de demande
- CH000342/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2018
- Publié
- 30 sept. 2019
- Délivré
- 14 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C04B 35/584 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)C04B 35/634 (2006.01)
- Classes CPC
- C04B35/584 (2013-01-01)C04B35/634 (2013-01-01)G04B37/225 (2013-01-01)C04B2235/3217 (2013-01-01)C04B2235/3225 (2013-01-01)C04B2235/3232 (2013-01-01)C04B2235/9661 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.05.2021 B130.09.2019 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2021
- 30 sept. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2019
Parties
Inventeur
Damien Cartier
25000 Besançon, FR
Alexandre Le Colleter
25290 Ornans, FR
Valentin Tkocz
25500 Morteau, FR
Jonathan Dumain
25000 Besançon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.