Système horloger de transmission

Brevet suisse · CH714826 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714826
Numéro de demande
CH000383/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2018
Publié
30 sept. 2019
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
G04B 13/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/02 (2013-01-01)
G04B13/00 (2017-08-01)
Fascicules
30.11.2022 B1
30.09.2019 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  7. 30 sept. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2019

Parties

Titulaire

Bulgari Horlogerie SA

BULGARI HORLOGERIE SA

Rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Jeanne Rochat

1348 Le Brassus

Alfredo de Biase

1347 Le Sentier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.