Mécanisme correcteur d'affichage de quantième

Brevet suisse · CH714833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714833
Numéro de demande
CH000395/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
26 mars 2018
Publié
30 sept. 2019
Radié
5 août 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/25 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/25 (2013-01-01)
Fascicules
30.09.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2023

  2. 30 sept. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2019

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean-Phillipe Rochat

1346 Les Bioux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.