Motore endotermico a compressione variabile
Brevet suisse · CH714841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714841
- Numéro de demande
- CH000418/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 29 mars 2018
- Publié
- 30 sept. 2019
- Radié
- 11 janv. 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F02B 75/04 (2006.01)F02D 15/02 (2006.01)
- Classes CPC
- F02B75/048 (2013-01-01)F02B75/045 (2013-01-01)F02D15/02 (2013-01-01)F02D2700/03 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.09.2019 A1
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2021
- 30 sept. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.