Motore endotermico a compressione variabile

Brevet suisse · CH714841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714841
Numéro de demande
CH000418/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
29 mars 2018
Publié
30 sept. 2019
Radié
11 janv. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
F02B 75/04 (2006.01)
F02D 15/02 (2006.01)
Classes CPC
F02B75/048 (2013-01-01)
F02B75/045 (2013-01-01)
F02D15/02 (2013-01-01)
F02D2700/03 (2013-01-01)
Fascicules
30.09.2019 A1
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 janv. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2021

  2. 30 sept. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.