Aufzug, insbesondere ein Personen- und/oder Warenaufzug

Brevet suisse · CH714867 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714867
Numéro de demande
CH000433/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2018
Publié
15 oct. 2019
Délivré
30 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B66B 11/04 (2006.01)
B66B 7/06 (2006.01)
Classes CPC
B66B11/043 (2017-08-01)
B66B7/06 (2013-01-01)
B66B11/0045 (2013-01-01)
Fascicules
30.12.2021 B1
15.10.2019 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 30 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2021

  6. 15 oct. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.