Vibrationsförderer

Brevet suisse · CH714871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714871
Numéro de demande
CH000441/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
5 avr. 2018
Publié
15 oct. 2019
Radié
13 juin 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
B65G 27/30 (2006.01)
B65G 27/32 (2006.01)
B65G 27/08 (2006.01)
Classes CPC
B65G27/30 (2016-05-01)
B65G27/32 (2013-01-01)
B65G27/08 (2013-01-01)
Fascicules
15.10.2019 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.06.2024

  2. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  3. 15 oct. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.