Broche d'usinage
Brevet suisse · CH714887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714887
- Numéro de demande
- CH001299/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2018
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 15 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G05B 19/4065 (2006.01)B23Q 17/00 (2006.01)G05B 23/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G05B19/4065 (2013-01-01)B23Q17/008 (2013-01-01)G05B23/0283 (2016-11-01)
- Priorité
- CH 00498/17 12.04.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/052531 11.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/189691 18.10.2018
- Fascicules
- 15.08.2022 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 25 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 15 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 16 oct. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.