Axialkolbenmaschine
Brevet suisse · CH714910 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714910
- Numéro de demande
- CH000499/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 17 avr. 2018
- Publié
- 31 oct. 2019
- Radié
- 25 mars 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F04B 1/12 (2006.01)F01B 3/00 (2006.01)//F16F 1/32 (2006.01)
- Classes CPC
- F01B3/0041 (2013-01-01)F04B1/126 (2013-01-01)F16F1/328 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2019 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2021
- 31 oct. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.