Anklemmbares flexibles Dekorstück
Brevet suisse · CH714930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714930
- Numéro de demande
- CH000532/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 25 avr. 2018
- Publié
- 31 oct. 2019
- Radié
- 26 févr. 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A41D 27/08 (2006.01)A41F 1/00 (2006.01)A41D 5/00 (2006.01)
- Classes CPC
- A41D27/08 (2019-02-01)A41F1/002 (2013-01-01)A41D5/006 (2013-01-01)A41D2400/70 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2019 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.02.2021
- 31 oct. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.