Dispositif de sécurité à airbag
Brevet suisse · CH714947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714947
- Numéro de demande
- CH000588/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 11 mai 2018
- Publié
- 31 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A41D 13/018 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)G01P 15/00 (2006.01)
- Classes CPC
- A41D13/018 (2013-01-01)A61B5/1117 (2013-01-01)A61B5/6823 (2013-01-01)A61B5/6804 (2013-01-01)G01P15/00 (2013-01-01)A61B5/01 (2018-01-01)
- Priorité
- CH 536/18 26.04.2018
- Fascicules
- 31.10.2019 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 26 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 26 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart-IP S.A., Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 31 oct. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2019
Parties
Inventeur
Thierry Jeandupeux
74520 Dingy-en-Vuache, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.