Composant horloger, son procédé de fabrication et application de ce procédé

Brevet suisse · CH714952 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714952
Numéro de demande
CH000748/2007
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2007
Publié
31 oct. 2019
Délivré
31 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2027
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B81C 99/00 (2010.01)
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 5/16 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
G04F 7/08 (2006.01)
//G04D 3/00 (2006.01)
Classes CPC
B81C99/0085 (2013-01-01)
B81C99/0095 (2016-05-01)
G04B17/063 (2013-01-01)
G04B5/165 (2013-01-01)
G04B13/022 (2013-01-01)
G04B13/026 (2016-05-01)
G04F7/0804 (2013-01-01)
G04D3/0069 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2019 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 31 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2019

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Frédéric Maier

2000 Neuchâtel

Stéphane von Gunten

2300 La Chaux-De-Fonds

Sylvain Jeanneret

2013 Colombier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.