Selbsttragende Windturbine als Flugobjekt
Brevet suisse · CH714971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714971
- Numéro de demande
- CH000573/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 8 mai 2018
- Publié
- 15 nov. 2019
- Radié
- 19 oct. 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F03D 3/00 (2006.01)F03D 13/20 (2016.01)B64C 39/02 (2006.01)
- Classes CPC
- F03D3/002 (2013-01-01)F03D13/20 (2019-05-01)B64C39/022 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.11.2019 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 15 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.