Kronenmechanismus

Brevet suisse · CH714986 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714986
Numéro de demande
CH000554/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2019
Publié
15 nov. 2019
Délivré
30 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 37/10 (2006.01)
Classes CPC
G04B3/041 (2013-01-01)
G04B37/103 (2013-01-01)
Priorité
CH 558/18 03.05.2018
Fascicules
30.06.2023 B1
15.11.2019 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 30 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  7. 15 nov. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2019

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Maurizio Cammarata

78224 Singen, DE

Thomas Indlekofer

79771 Klettgau-Erzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.