Kronenmechanismus
Brevet suisse · CH714989 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714989
- Numéro de demande
- CH000571/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2019
- Publié
- 15 nov. 2019
- Délivré
- 30 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)G04B 37/10 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B3/041 (2013-01-01)G04B37/103 (2013-01-01)
- Priorité
- CH 00556/18 03.05.2018
- Fascicules
- 30.12.2022 B115.11.2019 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 30 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2022
- 15 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
Parties
Inventeur
Maurizio Cammarata
78224 Singen, DE
Thomas Indlekofer
79771 Klettgau-Erzingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.