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Brevet suisse · CH715015 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715015
Numéro de demande
CH000641/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2018
Publié
29 nov. 2019
Délivré
14 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16M 1/00 (2006.01)
F24H 9/02 (2006.01)
Classes CPC
F16M1/00 (2013-01-01)
F24H9/02 (2013-01-01)
Fascicules
14.01.2022 B1
29.11.2019 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 14 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2022

  6. 29 nov. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2019

Parties

Titulaire

HVAC SA

Via Stazione 33, 6593 Cadenazzo

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Antonio Fumagalli

6781 Bedretto

Zef Krasniqi

23821 Abbadia Lariana, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.