Oscillateur de reference a rapport cyclique variable, synthetiseur de frequence et recepteur de signaux avec l'oscillateur de référence

Brevet suisse · CH715021 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715021
Numéro de demande
CH000654/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2018
Publié
29 nov. 2019
Délivré
30 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04B 15/06 (2006.01)
H04B 1/16 (2006.01)
Classes CPC
H04B15/06 (2013-01-01)
H04B1/16 (2020-08-01)
Fascicules
30.11.2021 B1
29.11.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 30 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2021

  6. 29 nov. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2019

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Arnaud Casagrande

2014 Bôle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.