Production d'aérosols à base de tabac
Brevet suisse · CH715043 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715043
- Numéro de demande
- CH000680/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2019
- Publié
- 29 nov. 2019
- Délivré
- 15 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A24B 15/28 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)A24B 15/16 (2020.01)
- Classes CPC
- A24B15/284 (2013-01-01)A61M15/06 (2020-01-01)A24B15/167 (2020-01-01)
- Priorité
- GB 1808526.6 24.05.2018
- Fascicules
- 15.08.2022 B129.11.2019 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 15 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2022
- 29 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2019
Parties
Inventeur
Kelly Rees
WC2R 3LA London, GB
Richard Todd
WC2R 3LA London, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.