Production d'aérosols à base de tabac

Brevet suisse · CH715043 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715043
Numéro de demande
CH000680/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2019
Publié
29 nov. 2019
Délivré
15 août 2022
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A24B 15/28 (2006.01)
A24F 47/00 (2020.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A24B 15/16 (2020.01)
Classes CPC
A24B15/284 (2013-01-01)
A61M15/06 (2020-01-01)
A24B15/167 (2020-01-01)
Priorité
GB 1808526.6 24.05.2018
Fascicules
15.08.2022 B1
29.11.2019 A2
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 15 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2022

  6. 29 nov. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2019

Parties

Inventeur

Kelly Rees

WC2R 3LA London, GB

Richard Todd

WC2R 3LA London, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.