Ressort de barillet

Brevet suisse · CH715060 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715060
Numéro de demande
CH000695/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
1 juin 2018
Publié
13 déc. 2019
Radié
13 juin 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 1/14 (2006.01)
Classes CPC
G04B1/145 (2013-01-01)
Fascicules
13.12.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.06.2024

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  4. 13 déc. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2019

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jonas Vannod

2503 Bienne

Christian Charbon

2054 Chézard-St-Martin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.