Système de fermeture pour bracelet

Brevet suisse · CH715066 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715066
Numéro de demande
CH000705/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2018
Publié
13 déc. 2019
Délivré
28 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A44C 5/20 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/2071 (2016-05-01)
Fascicules
28.02.2022 B1
13.12.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 28 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2022

  7. 13 déc. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2019

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean-Claude Martin

2037 Montmollin

Cédric Nicolas

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.