Montre thermoélectrique

Brevet suisse · CH715068 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715068
Numéro de demande
CH000711/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2018
Publié
13 déc. 2019
Délivré
30 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04C 10/00 (2006.01)
H10N 10/13 (2023.01)
H10N 10/17 (2023.01)
Classes CPC
G04C10/00 (2013-01-01)
H10N 10/13 (2023-02-01)
H10N 10/17 (2023-02-01)
Fascicules
30.06.2025 B1
13.12.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 30 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    30.06.2025

    Publié dans Swissreg le 30.06.2025

  4. 16 janv. 2025

    Classes CIB

    Classes CIB
    G04C 10/00 (2006.01), H01L 35/30 (2006.01), H01L 35/32 (2006.01) → G04C 10/00 (2006.01), H10N 10/13 (2023.01), H10N 10/17 (2023.01)
    Classes CCB
    G04C10/00 (2013-01-01) - J, H01L35/30 (2013-01-01) - J, H01L35/32 (2013-01-01) - J → G04C10/00 (2013-01-01) - J, H10N 10/13 (2023-02-01) - J, H10N 10/17 (2023-02-01) - J

    Publié dans Swissreg le 16.01.2025

  5. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  6. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  7. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  8. 13 déc. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2019

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alain Jornod

2000 Neuchâtel

François Gueissaz

2036 Cormondrèche

Yvan Ferri

1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.