Kunststoff-Composite-Bauteil
Brevet suisse · CH715075 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715075
- Numéro de demande
- CH000727/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 6 juin 2018
- Publié
- 13 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B29C 65/70 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)//B29D 23/00 (2006.01)//F16L 9/14 (2006.01)
- Classes CPC
- B29C65/70 (2016-08-01)B29C45/14 (2013-01-01)B29D23/001 (2013-01-01)F16L9/14 (2016-05-01)
- Fascicules
- 13.12.2019 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 03.08.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 13 déc. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.