Elektromagnetischer Aktuator
Brevet suisse · CH715081 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715081
- Numéro de demande
- CH000752/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2018
- Publié
- 13 déc. 2019
- Délivré
- 31 mars 2022
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 7/122 (2006.01)H01F 7/124 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)E05B 47/06 (2006.01)
- Classes CPC
- E05B47/026 (2013-01-01)H01F7/122 (2013-01-01)H01F7/124 (2013-01-01)E05B47/063 (2013-01-01)E05B47/0004 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.03.2022 B113.12.2019 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 31 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 28 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2021
- 27 nov. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 27.11.2021
- 26 nov. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 25 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2021
- 12 févr. 2020
Rectifié
- Inventeur
- Peter Mühle, Hermann-Rorschach-Strasse 30, 8200 Schaffhausen → Peter Mühle, Hermann-Rorschach-Strasse 30, 8200 Schaffhausen, Thilo Meisel, Hölderlinweg 19a, 64285 Darmstadt, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
- 13 déc. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
Parties
Inventeur
8200 Schaffhausen
64285 Darmstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.