Schiebetür

Brevet suisse · CH715092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715092
Numéro de demande
CH000826/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
18 juin 2019
Publié
30 déc. 2019
Radié
15 mars 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
E06B 3/46 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
Classes CPC
E06B3/4636 (2017-08-01)
E05D15/0626 (2013-01-01)
Priorité
AT A50488/2018 19.06.2018
Fascicules
30.12.2019 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  2. 2 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2022

  3. 30 déc. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2019

Parties

Titulaire

Kremstal Türenwerk GmbH

Bahnhofstrasse 2, 4531 Kematen/Krems, AT

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen

Inventeur

Dieter König

4400 Steyr, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.