Sauna mit Unterbankofen
Brevet suisse · CH715094 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715094
- Numéro de demande
- CH000847/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2019
- Publié
- 30 déc. 2019
- Délivré
- 15 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61H 33/06 (2006.01)
- Classes CPC
- A61H33/063 (2013-01-01)A61H33/066 (2013-01-01)A61H2033/068 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 10 2018 115 767.3 29.06.2018
- Fascicules
- 15.05.2020 B130.12.2019 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 27 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 26 sept. 2022
Transféré
- Titulaire
- Klafs GmbH & Co. KG, Erich-Klafs-Str. 1-3, 74523 Schwäbisch Hall, Allemagne → Klafs GmbH, Erich-Klafs-Strasse 1-3, 74523 Schwäbisch Hall, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.09.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2020
- 30 déc. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2019
Parties
Inventeur
74523 Schwäbisch Hall - Gailenkirche, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.