Dispositif d'affichage de phases de lune
Brevet suisse · CH715105 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715105
- Numéro de demande
- CH000767/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 18 juin 2018
- Publié
- 30 déc. 2019
- Radié
- 16 juil. 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 19/26 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/268 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.12.2019 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.07.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 16.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 2 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2022
- 6 mars 2021
Rectifié
- Inventeur
- Giulio Papi, Rue de la Prairie 2b, 2300 La Chaux-de-Fonds, Julien Martel, Passage Blaise Cendrars 23, 2017 Boudry → Giulio Papi, Rue de la Prairie 2b, 2300 La Chaux-de-Fonds, Julien Martel, Rue du Parc 101, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 06.03.2021
- 13 mars 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société anonyme de la Manufacture, d'Horlogerie Audemars Piguet & Cie, Route de France 16, 1348 Le Brassus → Manufacture d'Horlogerie Audemars Piguet SA, Route de France 16, 1348 Le Brassus
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 30 déc. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.