Procédé de fabrication de pièces décoratives

Brevet suisse · CH715132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715132
Numéro de demande
CH000817/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
28 juin 2018
Publié
30 déc. 2019
Radié
18 janv. 2026
Motif
Rejeté
Classes CIB
B44C 1/26 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
G04B 19/28 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
Classes CPC
B44C1/26 (2013-01-01)
C23C30/00 (2013-01-01)
G04B37/225 (2013-01-01)
G04B19/283 (2013-01-01)
A44C27/001 (2013-01-01)
Fascicules
30.12.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    18.01.2026
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2026

  2. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 9 avr. 2021

    Adresse modifiée

    Inventeur
    Johan Romond, 13, Grand Rue, 25620 Le Gratteris, France, Damien Le Boudouil, 7, rue du Moulin, 39290 Saint-Vivant Biarne, France, Nicolas Aubry, 27, rue des Avelines, 25500 La Chenalotte, France, Pierry Vuille, Muriaux 40, 2338 Les Emibois, Alexandre Netuschill, Les Cotards 2, 2414 Le Cerneux-Péquignot → Damien Le Boudouil, 7, rue du Moulin, 39290 Saint-Vivant Biarne, France, Nicolas Aubry, 27, rue des Avelines, 25500 La Chenalotte, France, Pierry Vuille, Muriaux 40, 2338 Les Emibois, Alexandre Netuschill, Les Cotards 2, 2414 Le Cerneux-Péquignot, Johan Romand, Rue des Champs Michaud 8, 25620 mamirolle, France

    Publié dans Swissreg le 09.04.2021

  7. 30 déc. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2019

Parties

Titulaire

Comadur SA

Col-des-Roches 33, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Damien Le Boudouil

39290 Saint-Vivant Biarne, FR

Nicolas Aubry

25500 La Chenalotte, FR

Pierry Vuille

2338 Les Emibois

Alexandre Netuschill

2414 Le Cerneux-Péquignot

Johan Romand

25620 mamirolle, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.