Présentoir pour montre-bracelet

Brevet suisse · CH715166 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715166
Numéro de demande
CH000865/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
13 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A47F 7/024 (2006.01)
Classes CPC
A47F7/022 (2013-01-01)
A47F7/024 (2013-01-01)
Fascicules
13.05.2022 B1
15.01.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 13 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2022

  7. 15 janv. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Titulaire

Xavier Dietlin

1008 Prilly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.