Procédé de production d'éléments de micro-image sur un substrat
Brevet suisse · CH715168 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715168
- Numéro de demande
- CH001712/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2018
- Publié
- 7 janv. 2020
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/425 (2014.01)
- Classes CPC
- B42D25/425 (2014-10-01)B42D25/324 (2014-10-01)
- Priorité
- AU 2017902534 30.06.2017
- Demande PCT
- PCT/AU2018/050670 29.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/000048 03.01.2019
- Fascicules
- 30.11.2022 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 2 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
1 entrée antérieure
- 7 janv. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2020
Parties
Inventeur
Craigieburn VIC 3064, AU
Craigieburn VIC 3064, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.