Composition aqueuse pour revêtement
Brevet suisse · CH715170 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715170
- Numéro de demande
- CH000869/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2018
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 31 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C09D 5/00 (2006.01)C09D 133/04 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)C08L 57/00 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)
- Classes CPC
- C09D5/00 (2019-08-01)C09D133/04 (2013-01-01)C09D175/04 (2013-01-01)C08L57/00 (2019-08-01)C08L67/02 (2013-01-01)C08L2203/16 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.03.2022 B115.01.2020 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 31 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 15 janv. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.