Flacon de parfum
Brevet suisse · CH715179 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715179
- Numéro de demande
- CH000874/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2018
- Publié
- 31 janv. 2020
- Délivré
- 30 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A45D 34/02 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Classes CPC
- A45D34/02 (2013-01-01)B33Y80/00 (2015-01-15)A45D2034/007 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.06.2022 B131.01.2020 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 25 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 30 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 31 janv. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.