System zum Einbringen eines Reduktionsmittels in einen Abgasstrom
Brevet suisse · CH715208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715208
- Numéro de demande
- CH000937/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 27 juil. 2018
- Publié
- 31 janv. 2020
- Radié
- 28 mai 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F01N 3/20 (2006.01)F01N 13/08 (2010.01)B01F 5/04 (2006.01)
- Classes CPC
- F01N3/206 (2013-01-01)F01N3/2066 (2014-11-01)F01N13/08 (2013-01-01)B01F5/0473 (2013-01-01)F01N2240/20 (2013-01-01)F01N2610/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.01.2020 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2021
- 31 janv. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Hichem Hakka
DN 21 1FT Gainsborough, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.