Élément électroformé et pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH715216 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715216
- Numéro de demande
- CH000908/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 12 juil. 2019
- Publié
- 31 janv. 2020
- Délivré
- 28 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C22C 19/03 (2006.01)C25D 1/00 (2006.01)G04B 99/00 (2006.01)//G04D 3/00 (2006.01)
- Classes CPC
- C22C19/03 (2013-01-01)C25D1/003 (2013-01-01)G04B99/00 (2013-01-01)G04D3/0069 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2018-133920 17.07.2018
- Fascicules
- 30.06.2023 B928.04.2023 B131.01.2020 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 16 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 16 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Seiko Instruments Inc., 8, Nakase 1-chome,, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon → Seiko Watch Corporation, 5-11, Ginza 4-chome, Chuo-ku, Tokyo, Japon
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 8 mai 2023
Inventeur
- Inventeur
- Matsuo Kishi, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon, Miel Takahama, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon → Matsuo Kishi, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon, Miei Takahama, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
3 entrées antérieures
- 28 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 31 janv. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2020
Parties
Inventeur
Chiba-shi, Chiba, JP
Chiba-shi, Chiba, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.